Le Bitcoin et les autres crypto-monnaies sont désormais bien intégrées dans le paysage économique mondial. Néanmoins, leur caractère innovant soulève de nombreuses questions juridiques et nécessite souvent l'intervention d'un avocat. Pour élucider ces questions, notre cabinet d'avocats Hashtag Avocats à Paris peut vous aider à mieux comprendre et gérer vos problématiques liées au Bitcoin.
Qu'est-ce que le Bitcoin et pourquoi avoir besoin d'un avocat ?
Le Bitcoin est la première et la plus célèbre des crypto-monnaies. Créée en 2009 par une personne ou un groupe de personnes utilisant le pseudonyme de Satoshi Nakamoto, cette monnaie virtuelle repose sur une technologie décentralisée appelée blockchain. Il s'agit d'un registre public et sécurisé qui permet d'enregistrer les transactions effectuées entre les utilisateurs de Bitcoin.
Le Bitcoin, depuis sa création en 2009, a connu des fluctuations majeures. Depuis 2017, il a oscillé entre des périodes de rebonds et de chutes, atteignant récemment un plus bas fin juin. Cependant, à partir d'octobre 2019, le cours du Bitcoin a rebondi, enregistrant la troisième plus grande hausse de son histoire, avec un cours atteignant environ 8 000 dollars par Bitcoin.
Ce rebond a été influencé par des événements tels que la déclaration du président chinois sur le développement de la blockchain et l'intérêt de BlackRock, le plus gros gestionnaire d'actifs au monde, pour les monnaies virtuelles.
Malgré son succès et son évolution depuis sa création, le Bitcoin reste critiqué pour sa volatilité et son manque d'ancrage dans l'économie réelle. Des initiatives comme le Bitcoin Cash ont été lancées pour améliorer le système Bitcoin en le rendant plus rapide, mais n'ont pas encore détrôné la version originale.
Une étude réalisée en avril 2019 par BitFlyer a révélé que deux tiers des 10 000 Européens interrogés pensent que les cryptomonnaies seront toujours présentes dans dix ans, bien que leur optimisme quant à l'avenir spécifique du Bitcoin soit mitigé.
Cependant, le fonctionnement complexe du Bitcoin et son émergence rapide ont engendré de nombreuses interrogations sur ses aspects légaux. De ce fait, il peut être judicieux de faire appel à un avocat pour répondre à ces questions, que l'on soit un utilisateur, un commerçant souhaitant accepter les paiements en Bitcoins, ou encore un investisseur professionnel.
Les domaines d'intervention d'un avocat en Bitcoin
| Domaines d'intervention | Explications |
| Fiscalité | Déterminer le régime fiscal applicable aux revenus tirés des crypto-monnaies (BIC, BNC, plus-values immobilières, etc.). Déclarer les revenus et les plus-values en respectant les obligations légales. Anticiper et contester les redressements fiscaux. |
| Droit des affaires | Accompagner les entreprises dans l'acceptation de Bitcoin comme moyen de paiement. Rédiger des contrats intelligents (smart contracts) en s'assurant de leur validité juridique. Conseiller les entreprises sur les aspects juridiques de la blockchain et des ICO. |
| Propriété intellectuelle | Protéger les inventions et les innovations liées aux crypto-monnaies (brevets, marques, droits d'auteur). Lutter contre la contrefaçon et la concurrence déloyale. Gérer les noms de domaine et les adresses IP liés aux crypto-monnaies. |
| Contentieux | Représenter les clients dans les litiges liés aux crypto-monnaies (fraudes, piratage, vols, etc.). Intenter des actions en justice pour obtenir réparation du préjudice subi. Assurer la défense des clients dans les procédures pénales liées aux crypto-monnaies. |
| Droit international | Analyser les réglementations applicables aux crypto-monnaies dans différents pays. Conseiller les clients sur les risques juridiques liés aux transactions internationales en crypto-monnaies. Assister les clients dans le cadre de procédures d'entraide judiciaire internationale. |
En plus de ces domaines d'intervention, un avocat en Bitcoin peut également :
- Dispenser des formations et des conférences sur le cadre juridique des crypto-monnaies.
- Publier des articles et des livres sur le sujet.
- Participer à des groupes de réflexion et des associations professionnelles.
Pourquoi choisir Hashtag Avocats pour ses problématiques liées au Bitcoin ?
Notre cabinet Hashtag Avocats, situé à Paris, regroupe des experts compétents et passionnés par les enjeux du numérique, de la blockchain et des crypto-monnaies. Avec notre expérience dans ces domaines, nous apportons des réponses claires et précises à toutes vos questions relatives au Bitcoin.
Au-delà de leur expertise technique, nos avocats instaurent une relation de confiance avec nos clients. Ils sont à l'écoute de leurs besoins et s'engagent à les accompagner tout au long de leur démarche, qu'il s'agisse de simple conseil ou de contentieux.
Des partenariats avec des acteurs clés du secteur
Notre cabinet Hashtag Avocats travaille étroitement avec différents partenaires du domaine des crypto-monnaies et de la blockchain. Au nombre de ces partenaires, nous pouvons citer les plateformes d'échange, les cabinets d'audit ou encore les associations professionnelles. Ce réseau nous permet de bénéficier d'une vision globale de l'écosystème et donc de proposer des solutions adaptées à chaque situation.
- Les avocats qui travaillent dans notre cabinet vous offrent une approche pédagogique pour expliquer les rouages complexe du monde juridique du Bitcoin.
- Conscients de l'importance de la rapidité dans ce secteur en constant développement, nous répondons rapidement à vos interrogations.
- Notre cabinet garantit la confidentialité des informations échangées avec vous, car cela fait partie des valeurs fondamentales pour instaurer un climat de confiance mutuelle.
Pour toutes ces raisons, choisir notre cabinet Hashtag Avocats à Paris pour répondre à vos problématiques liées au Bitcoin est une décision sûre et avisée. N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir plus d'informations et commencer à travailler ensemble sur vos projets impliquant cette monnaie virtuelle révolutionnaire.
