Avocat droit audiovisuel à Paris

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Avocat droit audiovisuel à Paris
Sommaire

Dans votre métier de producteur, de réalisateur, de scénariste, de compositeur, ou encore d’artiste-interprète, vous devez connaître vos droits et obligations, ainsi que le cadre légal qui encadre votre activité. Faire appel à un avocat en droit audiovisuel devient donc indispensable pour protéger vos intérêts dans ce domaine complexe. Découvrez les services offerts par Hashtag Avocats à Paris pour vous accompagner dans toutes vos démarches liées au droit audiovisuel.

Pourquoi faire appel à un avocat en droit audiovisuel ?

Un avocat en droit audiovisuel possède une expertise spécifique dans ce secteur, ce qui lui permet de conseiller et représenter efficacement ses clients.

Raisons de faire appelExplications détaillées
Expertise juridiqueUn avocat en droit audiovisuel maîtrise les réglementations et les lois applicables à ce secteur. Il peut vous conseiller sur vos droits et obligations, et vous accompagne dans vos démarches juridiques.
Rédaction de contratsL'industrie audiovisuelle implique de nombreux contrats, tels que des contrats de production, de diffusion, de distribution et d'auteur. Un avocat peut vous aider à rédiger et à négocier ces contrats afin de protéger vos intérêts.
ContentieuxEn cas de litige, un avocat en droit audiovisuel peut vous représenter devant les tribunaux. Il peut vous aider à défendre vos droits et à obtenir la meilleure issue possible.
Conseil stratégiqueUn avocat peut vous conseiller sur les meilleures stratégies à adopter pour développer votre activité audiovisuelle. Il peut vous aider à identifier les opportunités et à minimiser les risques.
Veille juridiqueLe droit audiovisuel est un domaine en constante évolution. Un avocat peut vous tenir informé des dernières modifications législatives et jurisprudentielles.

Ainsi, faire appel à un avocat en droit audiovisuel permet de sécuriser vos projets, améliorer votre stratégie juridique et prévenir les litiges potentiels.

Accompagner et sécuriser les talents et influenceurs

Depuis plusieurs années, le monde du sport et du spectacle ont profondément évolué.

Les personnalités issues de ces univers sont devenues des influenceurs à part entière, drainant sur leurs différents réseaux ou chaînes d’information des millions de supporters ou d’abonnés.

Influenceurs, Sportifs, Instagrammeurs, chanteurs, musiciens, DJ, humoristes, chefs cuisiniers, stars de télé-réalité, sont tous devenus des médias en eux-mêmes.

Les marques, les événements ou les émissions s’intéressent à leur audience et leur propose des partenariats dont les enjeux financiers sont importants.

Notre rôle est de sécuriser, l’ensemble de vos relations contractuelles avec vos agents, marques et partenaires.

Afin de valoriser vos contrats et limiter vos risques d’engagement, nous vous accompagnons pour rédiger:

  • Contrat de partenariat avec une marque
  • Contrat partenariat blogueur/blogueuse
  • Contrat instagram
  • Contrat acteur publicité
  • Contrat d’acteur
  • Contrat de diffusion tv
  • Contrat prestation artistique
  • Contrat artiste manager
  • Contrat d’engagement artiste-interprète
  • Contrat de travail avec une chaine de télévision

En cas de diffamation ou de bad buzz, nous pouvons vous défendre en adoptant une stratégie e-réputation et défendre vos intérêts devant les juridictions compétentes.

Le rôle d’avocat en droit audiovisuel : conseiller, négocier, défendre

Les compétences d'un avocat en droit audiovisuel sont multiples. Il intervient tout au long de la chaîne de production et de diffusion d'une œuvre audiovisuelle, depuis sa conception jusqu'à sa commercialisation :

  • Il accompagne son client pour identifier les différents aspects juridiques liés à son projet (propriété intellectuelle, fiscalité, financement...). Il peut également le guider dans la recherche de subventions ou d'aides publiques.
  • L'avocat participe activement à la rédaction des contrats de production et de diffusion, ainsi qu'aux accords entre auteurs, artistes-interprètes et producteurs. Il veille à ce que les clauses répondent aux intérêts de son client et respectent le cadre législatif en vigueur.
  • En cas de différend entre les parties prenantes d'un projet (cession de droits, rémunération, conditions de travail...), il représente et défend les intérêts de son client devant les tribunaux ou dans le cadre d'une médiation.

Comment choisir un avocat en droit audiovisuel ?

Pour bénéficier de meilleurs conseils, vous devez choisir un avocat professionnel en droit audiovisuel. Voici quelques critères à prendre en compte :

  • Privilégiez un avocat ayant une expérience solide du secteur audiovisuel, qui maîtrise les spécificités juridiques et techniques liées à votre activité.
  • Renseignez-vous sur la notoriété de l'avocat, auprès de vos confrères ou via des sites spécialisés tels que Google Reviews ou Yelp.
  • Un bon avocat doit être capable de comprendre et analyser rapidement votre situation, et de vous proposer des solutions adaptées. Prenez le temps de parler avec lui et de lui exposer clairement vos besoins.
  • Comparez les tarifs pratiqués par différents cabinets et demandez un devis précis avant de prendre une décision.

Il est toutefois recommandé de rencontrer plusieurs avocats pour évaluer leur pertinence et leur adéquation avec vos attentes et votre budget.

Le cabinet Hashtag Avocats : un partenaire de choix pour vos projets audiovisuels

Situé à Paris, notre cabinet d'avocats Hashtag Avocats possède une solide expertise en droit audiovisuel. Nos avocats sont à votre écoute pour vous conseiller et vous représenter, aussi bien professionnel du secteur ou bien un simple amateur d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles.

Accompagner et sécuriser les projets artistiques

Dans le cas où vous souhaitiez lancer une marque ou un produit, réaliser une œuvre artistique ou simplement protéger juridiquement une création, notre Cabinet peut vous y accompagner.

Nous définirons ensemble comment protéger votre œuvre littéraire, comment protéger un film ou un titre de film, une œuvre musicale.

Comment déposer une marque à l’INPI, comment gérer les enjeux du “copyright”, ou comment déclarer une œuvre à la SACD?

Autant de questions auxquelles nous avons les réponses !

Financement

Notre cabinet vous aide à négocier avec les acteurs traditionnels (diffuseurs et distributeurs) ou à obtenir des financements publiques ou alternatifs.

Notre cabinet est en capacité de mettre en contact le projet avec des producteurs axés sur la partie financière, afin que la recherche de fonds soit parfaitement documentée (business plan expérimenté), présentée (des accompagnateurs qualifiés capable de répondre aux questions des professionnels) et efficace (mise en relation avec les bonnes personnes).

Structuration

Notre cabinet vous accompagne dans la réalisation de l’ensemble des contrats qui vous permettront de réaliser votre projet (avec les acteurs, les agences, les financeurs, les distributeurs, les diffuseurs et tous les autres prestataires, en France ou à l’étranger (par exemple, en Belgique, au canada, au Luxembourg, etc.).

Ce faisant, vous aurez un partenaire en capacité de structurer juridiquement votre projet en vous apportant les meilleurs conseils.

Avec notre connaissance approfondie du secteur audiovisuel, notre expérience en matière de législation et notre relationnel, nos avocats sont à même de sécuriser vos projets et de vous orienter vers le succès.

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Notre Équipe

Notre équipe est composée de professionnels passionnés et dédiés, chacun expert dans son domaine. De la propriété intellectuelle et du droit numérique au droit des affaires et à la fiscalité, notre équipe pluridisciplinaire a hâte de vous accompagner dans tous vos projets et défis juridiques.

IP/IT
# Arnaud Touati
Avocat associé et co-fondateur

Arnaud, avocat associé et co-fondateur du cabinet Hashtag Avocats, dirige le pôle Contractuel IP-IT.

Son domaine d’expertise englobe les questions relatives à l’entrepreneuriat, au droit du numérique, au droit des données personnelles, ainsi qu’au droit du Web3.

Avant de fonder Hashtag Avocats en 2015, Arnaud a pratiqué le droit des affaires dans de nombreux cabinets d’avocats anglo-saxons à Paris, de grandes banques d’affaires, mais également au sein de structures de taille intermédiaire. Sa passion pour la technologie l’a naturellement conduit à fonder Hashtag Avocats avec Harry Allouche, dans le but de développer une expertise rare dans les domaines de l’intelligence artificielle, de la protection des données (RGPD, éthique), et surtout de la blockchain (ICO/STO, NFT, Web 3.0).

Arnaud est également membre de l’incubateur du Barreau de Paris. Il enseigne à l’École de Formation du Barreau et dans plusieurs écoles de commerce renommées. Il participe également à de nombreux workshops et événements au sein de l’écosystème des startups.

# Elise Hausherr
Avocate collaboratrice au sein du pôle Contractuel IP-IT

Elise exerce en tant qu’avocate collaboratrice au sein du pôle Contractuel IP-IT.

Son domaine d’expertise englobe les questions relatives au droit des données personnelles, au droit du numérique et au droit du Web3.

Elise a suivi une double formation droit des affaires / école de commerce. Avant de rejoindre Hashtag Avocats en 2021, Elise a cumulé huit années d’expérience au sein d’une grande société de conseil en technologies. Pendant cette période, elle a dirigé des projets de transformation complexes pour de grandes entreprises françaises et internationales opérant dans le secteur industriel. Aujourd’hui, elle accompagne les clients en résolvant leurs problématiques juridiques tout en apportant son expertise opérationnelle. Depuis son arrivée au cabinet, Elise a développé les pôles Fintech/Blockchain/NFT et RGPD. Elle a également mis en place des outils internes afin d’améliorer les processus du cabinet.

# Nathan Benzacken
Avocat dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit numérique

Nathan exerce en tant qu’avocat collaborateur au sein du pôle Contractuel IP-IT.

Son domaine d’expertise englobe les questions relatives au droit du numérique et de la propriété intellectuelle. Son expérience s’est enrichie au sein de services juridiques, notamment dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma, ainsi qu’au sein de cabinets d’avocats traitant du droit d’auteur, du droit des marques, du droit de la consommation, du droit des données personnelles et du droit de la presse.

Passionné par les évolutions constantes et les défis sans cesse renouvelés du numérique, Nathan a, depuis son arrivée au cabinet, élargi ses compétences en intégrant le droit des crypto-actifs et de la blockchain dans son domaine de compétence.

Corporate
# Harry Allouche
Avocat associé et co-fondateur

Harry, avocat associé et co-fondateur du cabinet Hashtag Avocats, dirige le pôle Corporate/Tax.

Son domaine d’expertise englobe les questions relatives à l’entrepreneuriat, au droit des affaires, ainsi qu’au droit du numérique. Avant de fonder Hashtag Avocats en 2015, Harry a cumulé des expériences à Paris et à Montréal en droit des affaires, travaillant au sein de divers cabinets d’avocats
et structures de taille intermédiaire. Sa passion pour le droit des affaires et les nouvelles technologies l’a conduit à cofonder Hashtag Avocats avec Arnaud Touati, dans le but de développer une expertise rare et complète dans ces domaines. Harry dispense également des cours dans plusieurs universités et écoles de commerce prestigieuses, abordant des sujets tels que le droit des sociétés, l’entrepreneuriat, ainsi que le droit du commerce électronique et de l’économie numérique. Il participe également à de nombreux workshops et événements dans l’écosystème des startups.

# Ambrine Durand
Avocat en droit des affaires et fiscalité

Ambrine exerce en tant qu’avocate collaboratrice au sein du pôle Corporate/Tax.

Elle intervient dans tous les domaines de la fiscalité des entreprises et possède une expertise particulière en matière de fiscalité des transactions internationales et des restructurations.

Depuis son inscription au Barreau de New York, Ambrine a développé des compétences dans le domaine de la fiscalité au sein de divers cabinets d’avocats parisiens. Depuis son arrivée au sein du cabinet Hashtag Avocats, Ambrine apporte une perspective éclairée sur les opérations de restructuration, élargissant ses compétences aux entreprises évoluant dans le domaine du Web3.

# Eren Erdogan
Juriste corporate fiscal

Eren exerce en tant que juriste collaborateur au sein du pôle Corporate/Tax.

Il intervient dans tous les domaines de la fiscalité des entreprises et a pris part à de nombreuses missions de conseils et de contrôles fiscaux impliquant des groupes sur leurs problématiques françaises et internationales.

Fort de six années d’expérience en droit des sociétés et en droit fiscal, Eren s’est spécialisé dans des domaines clés tels que la restructuration de sociétés et les levées de fonds. Depuis son arrivée au sein du cabinet Hashtag Avocats en 2023, Eren a acquis une expertise dans la tokenisation immobilière et la tokenisation en equity afin de répondre aux besoins en constante évolution des entreprises du Web3.

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